Mariage-Franco-Marocain.Info

Forum d'aide au mariage mixte franco-marocain

piéces a produire au moment du depot de la demande de CCM  Sujet résolu

Posez ici vos questions sur l'obtention du certificat de capacité de mariage.
(A l'exception du sous forum "[Suivi] Certificat de capacité de mariage".)
Règles du forum
-Si vous considérez avoir obtenu une réponse a vos questions merci de cliquer sur le bouton Image en haut a droite du message qui vous a aidé.
-Un sujet par membre et par problème merci d'avance.
-ATTENTION pas de question dans le sous-forum "[Suivi] CCM"

piéces a produire au moment du depot de la demande de CCM

Messagede nabilcap » 01 Juil 2009, 17:34

Bonjour ,

je voudrai bien savoir si les piéces a produire par le ressortissant francais est bien ca!!!,sachant que c'est la liste fournis par le consulats de fes le jour ou ma futur femme est entrer pour avoir un RDV, y'a meme son nom ,la date du RDV et le cachet du consulat dessus.

-Renseignement relatifs a chacun d'epoux (formulaire a remplir .............)
-une copie intégrale d'acte de naissance francais datant de moins de 3 mois.
-la preuve de la nationalité francaise etablie par une photocopie certifié conforme de: carte national d'identité francaise en cours de validité, ou certificat de nationalité francaise récent.................
-une photocopie de passeport (les premiéres pages ainsi que celles sur lesquelles ont été apposés des cachets d'ntrée et sortie,presenter l'original)
-Dispense du procureur de la République de Nantes et consentement des deux parents pour le futur époux mineur.

et c tout!! y'a ni certificat de résidence ni fotos ni rien!!



merci d'avance a tout le monde..



PS/ je voulais bien me presenter mais je vois pas ou je pourrai le faire!!
Avatar de l’utilisateur
nabilcap
Membres-MFM
Membres-MFM
 
Messages: 141
Inscription: 29 Juin 2009, 12:13
Genre: Homme
Etape: Demande de transcription
Pays de résidence: Maroc
Nationalité: Marocaine
Consulat français: Fès
Consulat marocain: Je ne sais pas

Re: piéces a produire au moment du depot de la demande de CCM

Messagede Jonathan... » 01 Juil 2009, 20:32

Bonjour.

Personnellement je lui conseille d'avoir un justificatif de domicile.
  • Quittance de loyer ou d'EDF (original + photocopie certifié conforme)
  • Ou si elle est hébergé chez quelqu'un: Quittance de loyer ou d'EDF (original + photocopie certifié conforme) + attestation d'hébergement legalisé + copie de CIN (certifié conforme de l'hébergeur).

Après les photos personnellement elles nous ont été demandé et ça coute pas trop de les avoir...
Au pire si ils n'en veulent pas, elle vous les donnera ;).

nabilcap a écrit:-Dispense du procureur de la République de Nantes et consentement des deux parents pour le futur époux mineur.

Effectivement si votre futur femme est mineur... (il faudrait que je pense a le rajouter a notre liste :) )

Bonne soirée.

Jonathan...
Présentation membres | Documentation | Livre d'or | Règles du forum |
Aucune aide liée au mariage franco marocain ne sera donner par Message privé
Avatar de l’utilisateur
Jonathan...
Fondateur
Fondateur
 
Messages: 1137
Photos: 2
Inscription: 26 Sep 2008, 19:07
Genre: Homme
Etape: Réuni
Pays de résidence: France
Nationalité: Française
Mariage en/au: Maroc
Consulat français: Agadir
Consulat marocain: Rennes
Mairie française: St Nazaire 44600

Re: piéces a produire au moment du depot de la demande de CCM

Messagede nabilcap » 01 Juil 2009, 23:22

Bonsoir,


merci bcp pour ta reponse, de tte facon c ce ke je comptai faire je lui est deja demander de partir a la mairie pour demander les piéces necessaire pour un "certificat de résidence" c mieux de l'avoir ke de ne pa l'avoir!!
elle habite encore avec ses parents,et on la connai tres bien a la mairie (comme elle habite dans un peti village),alors je pense pa ke Ca va etre un probléme pour lui delivrer un certificat de résidence.

pour les fotos oui c pa du tt un probléme on va prevoir keleke une avec nous.


pour ma femme non elle n'est pa mineur elle deja sa licence pro elle a 22 ans!! je pense ke je me ss presenter :D



merci a toi Jonathan
Avatar de l’utilisateur
nabilcap
Membres-MFM
Membres-MFM
 
Messages: 141
Inscription: 29 Juin 2009, 12:13
Genre: Homme
Etape: Demande de transcription
Pays de résidence: Maroc
Nationalité: Marocaine
Consulat français: Fès
Consulat marocain: Je ne sais pas

Re: piéces a produire au moment du depot de la demande de CCM

Messagede nabilcap » 03 Juil 2009, 17:25

Salut,

eske vous pouvez me dire si c'est la meme chose d'avoir une" certificat de résidence" ou un "certificat d'hebergement" par ses parents? les deux c des justificatif de domicile c ca?


merci Jonathan..
Avatar de l’utilisateur
nabilcap
Membres-MFM
Membres-MFM
 
Messages: 141
Inscription: 29 Juin 2009, 12:13
Genre: Homme
Etape: Demande de transcription
Pays de résidence: Maroc
Nationalité: Marocaine
Consulat français: Fès
Consulat marocain: Je ne sais pas

Re: piéces a produire au moment du depot de la demande de CCM

Messagede Jonathan... » 03 Juil 2009, 21:06

Effectivement les deux sont des justificatifs de domicile. ;)

Donc pour le cas de votre futur femme:
Alors il y a deux solutions voir trois :D

  1. 1er solution Attestation d'hébergement:
    • (Vu que votre futur femme est hébergée par ces parents.) une attestation d'hébergement (ex:Lettre type) faite par un de ces deux parents (avec signature légalisé en mairie)
    • Une photocopie de la carte d'identité du parent qui a rédigé l'attestation d'hébergement.(a certifiée conforme en mairie)
    • La photocopie d'une facture (ex:Facture d'électricité) a l'adresse ou réside votre futur femme.(a certifiée conforme en mairie)
  2. 2eme solution Certificat de résidence:
    • Alors le certificat de résidence c'est un document donner par la mairie de la commune ou réside votre futur femme.
      Sur ce document le maire ou un adjoint certifie que votre futur femme est domicilié a tel ou tel adresse.
      Pour obtenir ce certificat la mairie va lui demandé une attestation d'hébergement.
      Donc le 1. (les document ne sont pas a certifié conforme cette fois ci)
      Vous l'aurez compris le certificat de résidence a pour qualité d'être premièrement un document officiel mais aussi de réduire un un seul papier contre trois pour l'attestation d'hébergement (attestation/photocopie facture/photocopie carte identité).
  3. 3eme solution Attestation d'hébergement + Certificat de résidence:
    • Donc "1." + "2."
      Normalement et même dans 99% des cas un seul des deux est suffisant...
      Maintenant il y a toujours le 1% de cas ou par exemple on va vouloir vous embêtez et vous demandez celui que vous n'avez pas.
      Ce sont des cas rares, mais ceux qui veulent partir l'esprit tranquille prendront les deux
      . :)
Hésitez pas si vous avez des questions.
Jonathan..
Présentation membres | Documentation | Livre d'or | Règles du forum |
Aucune aide liée au mariage franco marocain ne sera donner par Message privé
Avatar de l’utilisateur
Jonathan...
Fondateur
Fondateur
 
Messages: 1137
Photos: 2
Inscription: 26 Sep 2008, 19:07
Genre: Homme
Etape: Réuni
Pays de résidence: France
Nationalité: Française
Mariage en/au: Maroc
Consulat français: Agadir
Consulat marocain: Rennes
Mairie française: St Nazaire 44600

Re: piéces a produire au moment du depot de la demande de CCM  Sujet résolu

Messagede nabilcap » 03 Juil 2009, 23:56

Merci bcp a toi pour ta reponse Jonathan, c vraiment bien clair mnt...
Avatar de l’utilisateur
nabilcap
Membres-MFM
Membres-MFM
 
Messages: 141
Inscription: 29 Juin 2009, 12:13
Genre: Homme
Etape: Demande de transcription
Pays de résidence: Maroc
Nationalité: Marocaine
Consulat français: Fès
Consulat marocain: Je ne sais pas

Re: piéces a produire au moment du depot de la demande de CCM

Messagede Jonathan... » 04 Juil 2009, 09:30

Il n'y a pas de quoi nabilcap. ;)

Jonathan...
Présentation membres | Documentation | Livre d'or | Règles du forum |
Aucune aide liée au mariage franco marocain ne sera donner par Message privé
Avatar de l’utilisateur
Jonathan...
Fondateur
Fondateur
 
Messages: 1137
Photos: 2
Inscription: 26 Sep 2008, 19:07
Genre: Homme
Etape: Réuni
Pays de résidence: France
Nationalité: Française
Mariage en/au: Maroc
Consulat français: Agadir
Consulat marocain: Rennes
Mairie française: St Nazaire 44600


Retourner vers Le certificat de capacité de mariage

 


  • Articles en relation
    Réponses
    Vus
    Dernier message

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Attack et 0 invités