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Exequatur  Sujet résolu

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Exequatur

Messagepar om firdaws » 30 Juin 2010, 23:20

Bonjour tous le monde :) :

lhamdolilah nostre publication des bans est faite. le probléme qui me fait un trééééééééééés grand souci c'est que le certificat de non appel du divorce de mon fiancé on ne pourra l'avoir que fin aout inchallah donc pas d'exequatur avant fin Septembre et vu que moin fiancé ne pourra plus revenir au maroc aprés les grandes vaccances est ce qu'il ya possibilité de faire l'exequatur avec un papier de l'avocat indiquant que le CNA est en cours au tribunal?

Merci d'avance :wave:
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Re: Exequatur

Messagepar fati2010 » 01 Juil 2010, 21:09

bonsoir

dis moi ma chére pourquoi faire exéquature

moi aussi mon finacé est divorcée

mais un notaire et adoul au mee temps ma confirmé que cé pa lapéne d'enregistré le divorce au tribunale

car il est mariée a la mairie en france
et son ex aussi elle a la double nationalité alors leur mariage né pa déclaré au maroc

il ma dis qu'il nous faut juste une certfificat de finacéeille ou mentinoné cé divorcé pa plus

et toi ton fiancé est déjà déclaré son premiére mariage au maroc
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Re: Exequatur

Messagepar om firdaws » 01 Juil 2010, 21:36

Bonsoir ma soeur:

mon fiancé s'est amrié et divorcé en france il na rien déclaré au maroc.
pas mal de personne m'ont confirmé l'obligation de l'exequatur car il est marocain donc son divorce doit etre enregistré ici.

Dommage que t'es de Rabat sinn j'irai demain matin à la premiére heure chez ce adoul pr k'il me donne promesse pour établir l'acte.

stp soeur ton fiancé est marocain? si c le cas il va apporté le certificat de celibat ou mentioné divorcé d'ou?????????????

Merci pour ta réponse
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Re: Exequatur

Messagepar fati2010 » 01 Juil 2010, 21:53

il est marocain français

ce certficat est demandé au pré de consulat de maroc en france
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Re: Exequatur

Messagepar om firdaws » 01 Juil 2010, 22:15

mon fiancé aussi franco-marocain

je pense que vous serai dans l'obligation d'aller légaliser ses papiers au ministre exterieur à Rabat pas sur mais normalement puisk'il est marocain donc vous aller faire l'acte comme si vous etes marocain donc ts les papiers du Maroc.

Bref si le notaire-adoul t'as di ke c'est aps la peine l'exequatur ne le lache pas, :? si je pouvais faire mon acte à rabat :(

Allah i3awnek ma soeur.
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Re: Exequatur

Messagepar fati2010 » 01 Juil 2010, 22:26

oui ma soeur
on va faire l'acte de mariage au temps que marocaine
mais il ma confirmé que cé pa lapéne d'enregistré le divorce
il ne faut juste " chahadate alkhoutoube ou cé mentioné qu''il es divorcé

et ce noitaire-adoul il travail aussi au tribunale " kadaa al osra"

je sais pa ce qu'il nous a dis
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Re: Exequatur

Messagepar om firdaws » 01 Juil 2010, 22:38

je pense que je dois aller faire une inspection pour trouver un adoule ki pe me faire l'acte sans exequatur inchallah.

Autre question (wakha tekelt alik) on va pas vous demandé l'acte de divorce l'ors de l'acte de mariage?
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Re: Exequatur

Messagepar fati2010 » 01 Juil 2010, 23:11

non ma soeur makay hta mochkil
oui pour l'acte de mariage il faut l'acte de mariage
ou cé mentioné q'il est divorcé
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Re: Exequatur

Messagepar om firdaws » 02 Juil 2010, 10:00

Bonjour fati,

merci bcp ma soeur.

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Re: Exequatur

Messagepar fati2010 » 02 Juil 2010, 21:29

bonsoir ma chére

alors qu'est ce que tu a fé concernan l'acte de mariage

j'aimerai savoir pour me rassuré

merci d'avance et bonne chance
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